Union Douanière de la Communauté d'Afrique de l'Est:Tarif Extérieur Commun Version 2017

Union Douanière de la Communauté d'Afrique de l'Est:Tarif Extérieur Commun Version 2017

UNION DOUANIERE DE LA DE LA COMMUNAUTE D'AFRIQUE DE L'EST

Tarif extérieur commun version 2017

Annexe 1 du protocole sur l'établissement de l'Union Douanière de la Communauté d'Afrique de l'Est

Système Harmonisé de Désignation et de Codification des Marchandises)

(Version 2017)

TABLE DES MATIERES

Règles Générales pour l'Interprétation du Système Harmonisé. Abréviations et Symboles

1 Animaux vivants.

2 Viandes et abats comestibles.

3 Poissons et crustacés mollusques et autres invertébrés aquatiques.

4 Laits et produits de la laiterie; 'ufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.

5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.

6 Plantes vivantes et produits de la floriculture.

7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.

8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.

9 Café, thé, maté et épices.

10 Céréales.

11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment.

12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages.

13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.

14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs.

SECTION III. GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE.

15 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale.

SECTION IV. PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES

Notes de Section.

16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.

17 Sucres et sucreries.

18 Cacao et ses préparations.

19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries.

20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.

21 Préparations alimentaires diverses.

22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.

23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux.

24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués.

SECTION V. PRODUITS MINERAUX

25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments.

26 Minerais, scories et cendres.

27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales.

28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.

29 Produits chimiques organiques.

30 Produits pharmaceutiques.

31 Engrais.

32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres.

33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques.

34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, Pâtes à modeler, " cires pour l'art dentaire " et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre.

35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes.

36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables.

37 Produits photographiques ou cinématographiques.

38 Produits divers des industries chimiques.

39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières.

40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.

41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.

42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.

43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices.

44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.

45 Liège et ouvrages en liege

46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie

47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts).

48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton.

49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans.

50 Soie.

51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin.

52 Coton

53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier.

54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles.

55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues.

56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie.

57 Tapis et autres reVêtements de sol en matières textiles.

58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies.

59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles.

60 Etoffes de bonneterie.

61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie.

62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie.

63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons.

64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets.

65 Coiffures et parties de coiffures.

66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties.

67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.

O

68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues.

69 Produits céramiques.

70 Verre et ouvrages en verre.

71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisies ; monnaies.

72 Fonte, fer et acier.

73 Ouvrages en fonte, fer ou acier.

74 Cuivre et ouvrages en cuivre.

75 Nickel et ouvrages en nickel.

76 Aluminium et ouvrages en aluminium.

77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé)

78 Plomb et ouvrages en plomb.

79 Zinc et ouvrages en zinc.

80 Etain et ouvrages en étain.

81 Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières.

82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs

83 Ouvrages divers en métaux communs.

84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.

86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication.

87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires.

88 Navigation aérienne ou spatiale.

89 Navigation maritime ou fluviale.

90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôleou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

91 Horlogerie.

92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments.

93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées.

95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires.

96 Ouvrages divers.

97 Objets d'art, de collection ou d'antiquité.

98 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes)

99 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes)

INTRODUCTION

Cette publication contient ce qui suit :

Le texte de la Nomenclature établi sous la Convention Internationale sur le Système Harmonisé de Désignation et de Codification des marchandises, approuvé par le Conseil de Coopération Douanière en Juin 1983, amendé au 1er Janvier 2007.

Le livre inclut les règles générales pour l'Interprétation du Système Harmonisé, abréviations et symboles, les notes de Section, de Chapitre et de Sous-Position, et les positions et les sous-positions.

Chaque position est identifiée par quatre chiffres, les deux premiers indiquant le numéro du Chapitre et les deux seconds l'ordre numérique dans lequel la position apparaît dans le chapitre.

Les numéros de position sont indiqués dans la première colonne. La deuxième colonne comprend les codes de huit chiffres du Système Harmonisé tels qu'ils sont transposés au niveau de la CAE. La troisième colonne contient les libellés des positions en gras et des sous ' positions. La quatrième colonne contient les unités de quantité à utiliser pour la production des statistiques basées sur le Système Harmonisé. La cinquième colonne contient les taux applicables dans le Tarif Extérieur Commun.

Le livre comprend la partie 1 avec les taux des droits d'une structure à trois bandes de taxation et la partie 2 avec les taux des droits applicables aux produits sensibles.

La cinquième colonne de la partie 1 contient les taux des droits applicables et là où l'abréviation « PI » (Produits sensibles) apparaît, les taux des droits applicables seront ceux spécifiés dans la partie 2.

REGLES GENERALES POUR L'INTERPRETATION DE LA CLASSIFICATION DES MARCHANDISES

Le classement des marchandises dans la Nomenclature est effectué conformément aux principes ci-après :

1. Le libellé des titres de Sections, de Chapitres ou de Sous-Chapitres est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative ; le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et des Notes de Sections ou de Chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et Notes, d'après les Règles suivantes :

2. (a) Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté.

(b) Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention d'ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la Règle 3.

3. Lorsque des marchandises paraissent devoirêtre classées sous deux ou plusieurs positions par application de la Règle 2(b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit :

(a) La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale.Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une Désignation des marchandises plus précise ou plus complète.

(b) Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peutêtre effectué en application de la Règle 3 (a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination.

(c) Dans le cas ou les Règles 3 (a) et 3 (b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.

4. Les marchandises qui ne peuvent pasêtre classées en vertu des Règles visées ci-dessus sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues.

5. Outre les dispositions qui précèdent, les Règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-après :

(a) Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette Règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent l'ensemble son caractère essentiel.

(b) Sous réserve des dispositions de la Règle 5 (a) ci-dessus, les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une facon répétée.

6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé légalement d'après les termes de ces sous-positions et des Notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'après les Règles ci-dessus, étant entendu que ne peuventêtre comparées que les sous-positions de même niveau. Aux fins de cette Règle, les Notes de Sections et de Chapitres sont également applicables sauf dispositions contraires

ABREVIATIONS ET SYMBOLES

ASTM - African Society for Testing Material Bq - bcquerel

CA - Courant alternatif

OC - degré(s) Celsius

cc - centimètre(s) cube(s)

cg - centigramme(s)

cm - centimètre(s)

cm2 - centimètre(s) carré (s)

cm3 - centimètre(s) cube(s)

cN - centinewton(s)

g - gramme(s)

Gen - General

Hz - hertz

IR - infra-rouge

kcal - kilocalorie(s)

kg - kilogramme(s)

kgf - kilogramme force

kN - kilonewton(s)

kPa - kilopascal(s)

kV - kilovolt(s)

kVA - kilovolt- ampère(s)

kVar - kilovolt- ampère(s)- réactif

kW - kilowatt(s)

l - litre(s)

m - mètre(s)

m - - méta-

m2 - mètre(s) carré(s)

'ci. - microcune

mm - millimètre(s)

mN - millinewton(s)

MPa - megapascal(s)

N - newton(s)

No. - Numero

O- - ortho-

P- - para-

t - tonne(s)

u - unités

2u - pairs

UV - ultra-violet

V - volt(s)

vol. - volume

W - watt(s)

% - pourcentage

xo - x degré(s)

'PS' - Produits Sensitives (voir partie 2)

Exemples

1500 g/m2 - signifie mille cinq cent grammes par mètres carrés 15oC - signifie quinze degrés Celsius

PARTIE 1.

SECTION I. ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL

Note.

1. Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.

2. Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.

Chapitre 1.Animaux vivants

Note.

1.- Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :

  • (a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des nøs 03.01, 03.06 ou 03.07 ou 0308;
  • (b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du nø 30.02 ;
  • (c) des animaux du nø 95.08.

Chapitre 1. Animaux vivants

Position Nø.

H.S. Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de quantité

Taux

01.01

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.

- Chevaux :

0101.21.00

-- Reproducteurs de race pure

u

0%

0101.29.00

-- Autres

u

25%

- Anes :

0101.30.10

--- Reproducteurs de race pure

u

0%

0101.30.90

--- Autres

u

25%

- Autres :

0101.90.10

--- Reproducteurs de race pure

u

0%

0101.90.90

--- Autres

u

25%

01.02

Animaux vivants de l'espèce bovine.

- Bovins :

0102.21.00

-- Reproducteurs de race pure

u

0%

0102.29.00

-- Autres

u

25%

- Buffles :

0102.31.00

-- Reproducteurs de race pure

u

0%

0102.39.00

-- Autres

u

25%

- Autres :

0102.90.10

--- reproducteurs de race pure

u

0%

0102.90.90

--- Autres

u

25%

01.03

Animaux vivants de l'espèce porcine.

0103.10.00

- Reproducteurs de race pure

u

0%

- Autres :

0103.91.00

-- D'un poids inférieur à 50 kg

u

25%

0103.92.00

-- D'un poids égal ou supérieur à 50 kg

u

25%

01.04

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

- De l'espèce ovine:

0104.10.10

--- Reproducteurs de race pure

u

0%

0104.10.90

--- Autres

u

25%

- De l'espèce caprine:

0104.20.10

--- Reproducteurs de race pure

u

0%

0104.20.90

--- Autres

u

25%

01.05

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.

- D'un poids n'excédant pas 185 g :

0105.11.00

-- Volailles de l'espèce Gallus domesticus :

u

0%

0105.12.00

-- Dindes et dindons

u

0%

0105.13.00

-- Canards,

u

25%

0105.14.00

-- Oies

u

25%

0105.15.00

-- Pintades

u

25%

- Autres:

0105.94.00

-- Volailles de l'espèce Gallus domesticus

u

25%

0105.99.00

-- Autres

u

25%

01.06

Autres animaux vivants.

- Mammifères :

0106.11.00

-- Primates

u

25%

0106.12.00

-- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia).

u

25%

0106.13.00

-- Chameaux et autres camélidés (Camelidae) :

u

25%

0106.14.00

-- Lapins et lièvres

u

25%

0106.19.00

-- Autres

u

25%

0106.20.00

- Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

u

25%

- Oiseaux :

0106.31.00

-- Oiseaux de proie:

u

25%

0106.32.00

-- Psittaciformes (y compris les perroquets,perruches,aras et cacatoès)

u

25%

0106.33.00

-- Autruches ; Emeus(Dromaius novaehollandiae)

u

25%

0106.39.00

-- Autres

u

25%

- Insectes :

0106.41.00

-- Abeilles

u

25%

0106.49.00

-- Autres

u

25%

0106.90.00

- Autres

u

25%

Chapitre 2. Viandes et abats comestibles

Note.

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • (a) en ce qui concerne les nøs 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;
  • (b) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (nø 05.04), ni le sang d'animal (nøs 05.11 ou 30.02);
  • (c) les graisses animales autres que les produits du nø 02.09 (Chapitre 15).
Chapitre 2. Viandes et abats comestibles

Position Nø.

S.H. Code

Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

02.01

Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées.

0201.10.00

- En carcasses ou demi-carcasses

kg

25%

0201.20.00

- Autres morceaux non désossés

kg

25%

0201.30.00

- Désossées

kg

25%

02.02

Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées.

0202.10.00

- En carcasses ou demi-carcasses

kg

25%

0202.20.00

- Autres morceaux non désossés

kg

25%

0202.30.00

- Désossées

kg

25%

02.03

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches , réfrigérées ou congelées.

- Fraîches ou réfrigérées :

0203.11.00

-- En carcasses ou demi-carcasses

kg

25%

0203.12.00

-- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

kg

25%

0203.19.00

-- Autres

kg

25%

- Congelées:

0203.21.00

-- En carcasses ou demi-carcasses

kg

25%

0203.22.00

-- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

kg

25%

0203.29.00

-- Autres

kg

25%

02.04

Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches , réfrigérées ou congelées.

0204.10.00

- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, Fraîches ou réfrigérées

kg

25%

- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, Fraîches ou réfrigérées :

0204.21.00

-- En carcasses ou demi-carcasses

kg

25%

0204.22.00

-- En autres morceaux non désossés

kg

25%

0204.23.00

-- désossés

kg

25%

0204.30.00

- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées

kg

25%

- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées :

0204.41.00

-- En carcasses ou demi-carcasses

kg

25%

0204.42.00

-- En autres morceaux non désossés

kg

25%

0204.43.00

-- désossés

kg

25%

0204.50.00

- Viandes des animaux de l'espèce caprine

kg

25%

02.05

0205.00.00

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches , réfrigérées ou congelées.

kg

25%

02.06

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés.

0206.10.00

- De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

kg

25%

- De l'espèce bovine, congelés :

0206.21.00

-- Langues

kg

25%

0206.22.00

-- Foies

kg

25%

0206.29.00

-- Autres

kg

25%

0206.30.00

- De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

kg

25%

- De l'espèce porcine, congelés :

0206.41.00

-- Foies

kg

25%

0206.49.00

-- Autres

kg

25%

0206.80.00

- Autres, frais ou réfrigérés :

kg

25%

0206.90.00

- Autres, congelés

kg

25%

02.07

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du nø 01.05.

- De volailles de l'espèce Gallus domesticus :

0207.11.00

-- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

kg

25%

0207.12.00

-- Non découpés en morceaux, congelés

kg

25%

0207.13.00

-- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés

kg

25%

0207.14.00

- Morceaux et abats, congelés

kg

25%

- De dindes et dindons :

0207.24.00

-- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

kg

25%

0207.25.00

-- Non découpés en morceaux, congelés

kg

25%

0207.26.00

-- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés

kg

25%

0207.27.00

- Morceaux et abats, congelés

kg

25%

- De canards :

0207.41.00

-- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

kg

25%

0207.42.00

-- Non découpés en morceaux, congelés

kg

25%

0207.43.00

-- Foies gras, frais ou réfrigérés

kg

25%

0207.44.00

-- Autres, frais ou réfrigérés

kg

25%

0207.45.00

-- Autres, congelés

kg

25%

- D'oies:

0207.51.00

-- Non découpés en morceaux frais ou réfrigérés

kg

25%

0207.52.00

-- non découpés en morceux congelés

kg

25%

0207.53.00

-- Foies gras frais ou réfrigérés

kg

25%

0207.54.00

-- Autres frais ou réfrigérés

kg

25%

0207.55.00

-- Autres congelés

kg

25%

0207.60.00

- De pintades

kg

25%

02.08

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

0208.10.00

- De lapins ou de lièvres

kg

25%

0208.30.00

- De primates

kg

25%

0208.40.00

- De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous- ordre Pinnipedia).

kg

25%

0208.50.00

- De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

kg

25%

0208.60.00

- De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae)

kg

25%

0208.90.00

- Autres

kg

25%

02.09

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

0209.10.00

- De porc

kg

25%

0209.90.00

- Autres

kg

25%

02.10

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

- Viandes de l'espèce porcine:

0210.11.00

-- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

kg

25%

0210.12.00

-- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux

kg

25%

0210.19.00

-- Autres

kg

25%

0210.20.00

- Viandes de l'espèce bovine

kg

25%

- Autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats :

0210.91.00

-- De primates

kg

25%

0210.92.00

-- De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous- ordre Pinnipedia)

kg

25%

0210.93.00

-- De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

kg

25%

0210.99.00

-- Autres

kg

25%

Chapitre 3. Poissons et crustacés, mollusques et autres Invertébrés aquatiques

Notes.

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • (a) les mammifères du nø 01.06;
  • (b) les viandes des mammifères du nø 01.06 (nøs 02.08 ou 02.10);
  • (c) les poissons (y compris leurs foies, 'ufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (nø 23.01) ;
  • (d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d''ufs de poisson (nø 16.04).

2.- Dans le présent Chapitre, l'expression " agglomérés sous forme de pellets " désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression soit par adjonction d'un liant en faible quantité.


Chapitre 3. Poissons et crustacés, mollusques et autres Invertébrés aquatiques

Position Nø.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

03.01

Poissons vivants

- Poissons d'ornement:

0301.11.00

-- D'eau douce

kg

25%

0301.19.00

-- Autres

kg

25%

- Autres poissons vivants:

0301.91.00

-- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

kg

25%

0301.92.00

-- Anguilles (Anguilla spp.)

kg

25%

0301.93.00

-- Carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp.,Ctenopharyngodon idellus,Hypophthal spp., Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus, Catla catla,Labeo spp., Os hasselti,Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

michthys teoch k iglus

25%

0301.94.00

-- Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique(Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

kg

25%

0301.95.00

-- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)

kg

25%

0301.99.00

-- Autres

kg

25%

03.02

Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du nø 03.04.

- Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nøs 0302.91 à 0302.99 :

0302.11.00

--Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

kg

25%

0302.13.00

--Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

kg

25%

0302.14.00

-- Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

kg

25%

0302.19.00

-- Autres

kg

25%

- Poissons plats ( Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nø 0302.91 à 0302.99 :

0302.21.00

-- Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)

kg

25%

0302.22.00

-- Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

kg

25%

0302.23.00

-- Soles (Solea spp.)

kg

25%

0302.24.00

-- Turbots (Psetta maxima)

kg

25%

0302.29.00

-- Autres

kg

25%

- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nøs 0302.91 à 0302.99 :

0302.31.00

-- Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)

kg

25%

0302.32.00

-- Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)

kg

25%

0302.33.00

-- Listaos ou bonites à ventre rayé

kg

25%

0302.34.00

-- Thons obèses (Thunnus obesus)

kg

25%

0302.35.00

-- Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

kg

25%

0302.36.00

-- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)

kg

25%

0302.39.00

-- Autres

kg

25%

- Harengs (Clupea harengus,Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux ( Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus ), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nøs 0302.91 à 0302.99 :

0302.41.00

-- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

kg

25%

0302.42.00

-- Anchois (Engraulis spp.)

kg

25%

0302.43.00

-- Sardines (Sardina pilchaldus, sardinops spp.) (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus))

kg

25%

0302.44.00

-- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)

kg

25%

0302.45.00

-- Chinchards (Tranchurus spp.)

kg

25%

0302.46.00

-- Mafous (Rachycentron canadum)

kg

25%

0302.47.00

-- Espadons (Xiphias gladius)

kg

25%

0302.49.00

-- Autres

kg

25%

- Poissons des familles Bregmacerotidae,Euclichthyidae, Gadidae,Macrouridae, Melanonidae,Merlucciidae, Moridae etMuraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nøs 0302.91 à 0302.99 :

0302.51.00

-- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

kg

25%

0302.52.00

-- Eglefins (Melanogrammus aeglefinus)

kg

25%

0302.53.00

-- Lieus noirs (Pellachius virens)

kg

25%

0302.54.00

-- Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

kg

25%

0302.55.00

-- Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

kg

25%

0302.56.00

-- Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)

kg

25%

0302.59.00

-- Autres

kg

25%

- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tete de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nøs 0302.9 à 0302.99:

0302.71.00

-- Tilapias (Oreochromis spp.)

kg

25%

0302.72.00

-- Siluridés (Pangasius spp. Silurus spp. Clarias spp. Ictalurus spp.)

kg

25%

0302.73.00

-- Carpes (Cyprinus spp. Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmicht spp. Cirrhinus spp. Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp. Osteochilus hass Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) hys elti, VERIFY

kg

25%

0302.74.00

-- Anguilles (Anguilla spp.)

kg

25%

0302.79.00

-- Autres

kg

25%

- Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nøs 0302.91 à 0302.99 :

0302.81.00

-- Squales

kg

25%

0302.82.00

-- Raies (Raiidae)

kg

25%

0302.83.00

-- Légines (Dissostichus spp.)

kg

25%

0302.84.00

-- Bars (Dicentrarchus)

kg

25%

0302.85.00

-- Dorades (Sparidés) (Sparidae)

kg

25%

0302.89.00

-- Autres

kg

25%

-Foies, oeufs, laitances, nageoires, tetes, queues, vessies natatoires et autres abats poissons comestibles : de VERIFY

0302.91.00

-- Foies, oeufs et laitances

kg

25%

0302.92.00

-- Ailerons de requins

kg

25%

0302.99.00

-- Autres

kg

25%

03.03

Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du nø 03.04.

- Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nøs 0303.91 à 0303.99 :

0303.11.00

-- Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)

kg

25%

0303.12.00

-- Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha,Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

kg

25%

0303.13.00

-- Saumons de l'Atlantique (Salmono salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

kg

25%

0303.14.00

-- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

kg

25%

0303.19.00

-- Autres

kg

25%

- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp .), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp.,Ctenopharyngodon idellus,Hypophthalmichthys spp.,Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus, Catla catla,Labeo spp., Osteochilus hasselti,Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tete de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nøs 0303.91 à 0303.99 :

0303.23.00

-- Tilapias (Oreochromis spp.)

kg

25%

0303.24.00

-- Siluridés (Pangasius spp. Silurus spp. Clarias spp. Ictalurus spp.)

kg

25%

0303.25.00

--Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)

kg

25%

0303.26.00

-- Anguilles (Anguilla spp.)

kg

25%

0303.29.00

-- Autres

kg

25%

- Poissons plats ( Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles du nø 0303.91 à 0303.99 :

0303.31.00

-- Flétans ( Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis )

kg

25%

0303.32.00

-- Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

kg

25%

0303.33.00

-- Soles (Solea spp)

kg

25%

0303.34.00

-- Turbots (Psetta maxima)

kg

25%

0303.39.00

-- Autres

kg

25%

- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles du nø 0303.91 à 0303.99:

0303.41.00

-- Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)

kg

25%

0303.42.00

-- Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares )

kg

25%

0303.43.00

-- Listaos ou bonites à ventre rayé

kg

25%

0303.44.00

-- Thons obèses (Thunnus obesus)

kg

25%

0303.45.00

-- Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique(Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

kg

25%

0303.46.00

-- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)

kg

25%

0303.49.00

-- Autres

kg

25%

- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles du nø 0303.91 à 0303.99 :

0303.51.00

-- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

kg

25%

0303.53.00

-- Sardines (Sardina pilchaldus, sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

kg

25%

0303.54.00

-- Maquereaux (Scomber scombus, scombrer australasicus, Scomber Japonicus)

kg

25%

0303.55.00

-- Chinchards (Tranchurus spp.)

kg

25%

0303.56.00

-- Mafous (Rachycentron canadum)

kg

25%

0303.57.00

-- Espadons (Xiphias gladus)

kg

25%

0303.59.00

-- Autres

kg

25%

- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nøs 0303.91 à 0303.99 :

0303.63.00

-- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

kg

25%

0303.64.00

-- Eglefins (Melanogrammus aeglefinus)

kg

25%

0303.65.00

-- Lieus noirs (Pellachius virens)

kg

25%

0303.66.00

-- Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

kg

25%

0303.67.00

-- Lieu d'Alaska (Theragra chalcogramma)

kg

25%

0303.68.00

-- Merlans bleus ( Micromesistius poutassou, Micromesistius australis )

kg

25%

0303.69.00

- Autres

kg

25%

- Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nøs 0303.91 à 0303.99 :

0303.81.00

-- Squales

kg

25%

0303.82.00

-- Raies (Rajidae)

kg

25%

0303.83.00

-- Légines (Dissostichus spp.)

kg

25%

0303.84.00

-- Bars (Dicentrarchus spp.)

kg

25%

0303.89.00

-- Autres

kg

25%

-- Foies, oeufs, laitances, nageoires, tetes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles:

0303.91.00

-- Foies, oeufs et laitances

kg

25%

0303.92.00

-- Ailerons de requins

kg

25%

0303.99.00

-- Autres

kg

25%

03.04

Filets de poissons et autre chair de poissons ( même hachée), frais, réfrigérés ou congelés.

- Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tete de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés :

0304.31.00

-- Tilapias (Oreochromis spp.)

kg

25%

0304.32.00

-- Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)

kg

25%

0304.33.00

-- Perches du Nil (Lates niloticus)

kg

25%

0304.39.00

-- Autres

kg

25%

- Filets d'autres poissons frais ou réfrigérés :

0304.41.00

-- Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, oncorhynchus keta, oncorhynchus tschawytcha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus mascou et Oncorhynchus Rodhurus ), saumons de l'Atlantique (Salmo solar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

kg

25%

0304.42.00

-- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

kg

25%

0304.43.00

-- Poissons plats (Pleuronectidae, Scophthalmidae et Citharidae) Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, VERIFY

kg

25%

0304.44.00

-- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, melalonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

kg

25%

0304.45.00

-- Espadons (Xiphias gladius)

kg

25%

0304.46.00

-- Légines (Dissostichus spp.)

kg

25%

0304.47.00

-- Squales

kg

25%

0304.48.00

-- Raies (Rajidae)

kg

25%

0304.49.00

-- Autres

kg

25%

- Autres, frais ou réfrigérés :

0304.51.00

-- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tete de serpent (Channa spp.)

kg

25%

0304.52.00

-- Salmonidés

kg

25%

0304.53.00

-- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, melalonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

kg

25%

0304.54.00

-- Espadons (Xiphias gladius)

kg

25%

0304.55.00

-- Légines (Dissostichus spp.)

kg

25%

0304.56.00

-- Squales

Kg

25%

0304.57.00

-- Raies (Rajidae)

kg

25%

0304.59.00

-- Autres

kg

25%

-Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp .), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp.,Ctenopharyngodon idellus,Hypophthalmichthys spp.,Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus, Catla catla,Labeo spp., Osteochilus hasselti,Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tete de serpent (Channa spp.), congelés :

0304.61.00

-- Tilapias (Oreochromis spp.)

kg

25%

0304.62.00

-- Siluridés ( Pangasius spp, Silurus spp, Clarias spp, Ictalurus Spp .)

kg

25%

0304.63.00

-- Perches du Nil (Lates niloticus)

kg

25%

0304.69.00

-- Autres

kg

25%

- Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, melalonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae congelés :

0304.71.00

-- Morues (Gadus morhua, gadus ogac, Gadus macrocephalus)

kg

25%

0304.72.00

-- Eglefins (Melanogrammus aeglefenus)

kg

25%

0304.73.00

-- Lieus noirs (Pollachius virens)

kg

25%

0304.74.00

-- Merlus (Merluccius spp, Urophycis spp.)

kg

25%

0304.75.00

-- Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

kg

25%

0304.79.00

-- Autres

kg

25%

- Filets d'autres poissons congelés:

0304.81.00

-- Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, oncorhynchus keta, oncorhynchus tschawytcha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus mascou et Oncorhynchus Rodhurus ), saumons de l'Atlantique (Salmo solar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

kg

25%

0304.82.00

-- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

kg

25%

0304.83.00

-- Poissons plats ( Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae)

kg

25%

0304.84.00

-- Espadons (Xiphias gladius)

kg

25%

0304.85.00

-- Légines (Dissostichus spp.)

kg

25%

0304.86.00

-- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

kg

25%

0304.87.00

-- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis))

kg

25%

0304.88.00

-- Squales, raies (Rajidae)

kg

25%

0304.89.00

-- Autres

kg

25%

- Autres congelés :

0304.91.00

--Espadons (Xiphias gladus)

kg

25%

0304.92.00

--Légines (Dissostichus spp.)

kg

25%

0304.93.00

-- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tete de serpent (Channa spp.)

kg

25%

0304.94.00

-- Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

kg

25%

0304.95.00

-- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae,Gadidae, Macrouridae, melalonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae ,autres que les lieux d'Alaska ( Theragra chalcogramma)

kg

25%

0304.96.00

-- Squales

kg

25%

0304.97.00

-- Raies (Rajidae)

Kg

25%

0304.99.00

-- Autres

kg

25%

03.05

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

0305.10.00

- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

kg

25%

0305.20.00

- Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure

kg

25%

- Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés:

0305.31.00

-- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tete de serpent (Channa spp.)

kg

25%

0305.32.00

-- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, melalonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

kg

25%

0305.39.00

-- Autres

kg

25%

- Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons commestibles :

0305.41.00

--Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, oncorhynchus keta, oncorhynchus tschawytcha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus mascou et Oncorhynchus Rodhurus ), saumons de l'Atlantique (Salmo solar) et saumons du Danube (Hucho hucho))

kg

25%

0305.42.00

-- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

kg

25%

0305.43.00

-- Truites (Solmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus aguabonita, Oncoryhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorynchus chysogaster)

kg

25%

0305.44.00

-- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tete de serpent (Channa spp.)

kg

25%

0305.49.00

-- Autres

kg

25%

- Poissons séchés, autres que les abats de poisons comestibles, même salés mais non fumés :

0305.51.00

-- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

kg

25%

0305.52.00

-- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp .), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp.,Ctenopharyngodon idellus,Hypophthalmichthys spp.,Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus, Catla catla,Labeo spp., Osteochilus hasselti,Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tete de serpent (Channa spp.)

kg

25%

0305.53.00

-- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

kg

25%

0305.54.00

-- Harengs (Clupea harengus,Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux ( Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus ), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae)

kg

25%

0305.59.00

-- Autres

kg

25%

- Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats des poissons comestibles :

0305.61.00

-- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

kg

25%

0305.62.00

-- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

kg

25%

0305.63.00

-- Anchois (Engraulis spp.)

kg

25%

0305.64.00

-- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés ( Pangasius spp. Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp .), carpes (Cyprinus spp. Carassius spp.,Ctenopharyngodon idellus,Hypophthalmichthys spp. Cirrhinus spp . Mylopharyngodon piceus, Catla catla,Labeo spp. Osteochilus hasselti,Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tete de serpent (Channa spp.)

kg

25%

0305.69.00

-- Autres

kg

25%

- Nageoires, tetes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles :

0305.71.00

-- Ailerons de requins

kg

25%

0305.72.00

-- tetes, queues et vessies

kg

25%

0305.79.00

-- Autres

kg

25%

03.06

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine.

- Congelés :

0306.11.00

-- Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

kg

25%

0306.12.00

-- Homards (Homarus spp.)

kg

25%

0306.14.00

-- Crabes

kg

25%

0306.15.00

-- Langustines (Nephrops norvegicus)

kg

25%

0306.16.00

-- Crevettes d'eau froide (Pendalus Spp.Crangon crangon)

kg

25%

0306.17.00

-- Autres crevettes

kg

25%

0306.19.00

-- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

kg

25%

- Vivants, frais, réfrigérés:

0306.31.00

-- Langoustes (Palinurus spp. Panulirus spp., Jasus spp.)

kg

25%

0306.32.00

-- Homards (Homarus spp.)

kg

25%

0306.33.00

-- Crabes

kg

25%

0306.34.00

-- Langoustines (Nephrops norvegicus)

kg

25%

0306.35.00

-- Crevettes d'eau froide (Pandalus spp, Crangon crangon)

kg

25%

0306.36.00

-- Autres crevettes

kg

25%

0306.39.00

-- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

kg

25%

- Autres :

kg

25%

0306.91.00

-- Langoustes (Palinurus spp. Panulirus spp., Jasus spp.)

kg

25%

0306.92.00

-- Homards (Homarus spp.)

kg

25%

0306.93.00

-- Crabes

kg

25%

0306.94.00

-- Langoustines (Nephrops norvegicus)

kg

25%

0305.95.00

-- Crevettes

kg

25%

0306.99.00

-- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

kg

25%

03.07

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine.

- Huitres :

0307.11.00

-- Vivantes, fraîches ou réfrigérées

kg

25%

0307.12.00

-- Congelées

kg

25%

0307.19.00

-- Autres

kg

25%

- Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten :

0307.21.00

-- Vivants, frais ou réfrigérés

kg

25%

0307.22.00

-- Congelés

kg

25%

0307.29.00

-- Autres

kg

25%

- Moules (Mytilus spp., Perna spp.) :

0307.31.00

-- Vivants, frais ou réfrigérés

kg

25%

0307.32.00

-- Congelées

kg

25%

0307.39.00

-- Autres

kg

25%

- Seiches et sépioles; calmars et encornets :

0307.42.00

-- Vivants, frais ou réfrigérés

kg

25%

0307.43.00

-- Congelés

kg

25%

0307.49.00

-- Autres

kg

25%

- Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) :

0307.51.00

-- Vivants, frais ou réfrigérés

kg

25%

0307.52.00

-- Congelés

kg

25%

0307.59.00

-- Autres

kg

25%

0307.60.00

- Escargots autres que de mer

kg

25%

- Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, cordiidae, Donacisae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmtidae, Myadae, Semelidae, Solecourtidae, Solenidae, Tridacnidae, et Veneridae ) :

0307.71.00

-- Vivants, frais ou réfrigérés

kg

25%

0307.72.00

-- Congelés

kg

25%

0307.79.00

-- Autres

kg

25%

- Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) :

0307.81.00

-- Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés

kg

25%

0307.82.00

-- Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés

kg

25%

0307.83.00

-- Ormeaux (Haliotis spp.) congelés

kg

25%

0307.84.00

-- Strombes (Strombus spp.) congelés

kg

25%

0307.87.00

-- Autres ormeaux (Haliotis spp.)

kg

25%

0307.88.00

-- Autres strombes (Strombus spp.)

kg

25%

- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine :

0307.91.00

-- Vivants, frais ou réfrigérés

kg

25%

0307.92.00

-- Congelés

kg

25%

0307.99.00

-- Autres

kg

25%

03.08

Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés, ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à l'alimentation humaine

- Bêches- de- mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea ) :

0308.11.00

-- Vivantes, fraîches ou réfrigérées

kg

25%

0308.12.00

-- Congelées

kg

25%

0308.19.00

-- Autres

kg

25%

- Oursins (Strongylocentrotus spp. Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus):

0308.21.00

-- Vivants, frais, ou réfrigérés

kg

25%

0308.22.00

-- Congelés

kg

25%

0308.29.00

-- Autres

kg

25%

0308.30.00

- Méduses (Rhopilema spp.)

kg

25%

0308.90.00

- Autres

kg

25%

Chapitre 4. Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Notes.

1.- On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.- Aux fins du nø 04.05 :

  • (a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre " recombiné " (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.
  • (b) L'expression Pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvantêtre tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids.

3.- Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le nø 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après:

  • (a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;
  • (b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 % ;
  • (c)être mis en forme ou susceptibles de l'être.

4.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • (a) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (nø 17.02) ;
  • (b) les produits provenant du remplacement dans le lait d'un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (nøs 19.01 ou 21.06);
  • (c) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (nø 35.02) ainsi que les globulines (nø 35.04).

Notes de sous-positions

1.- Aux fins du nø 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.

2.-Aux fins du nø 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (nø 0405.90).

Chapitre 4. Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale,non dénommés ni compris ailleurs

Position Nø.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

04.01

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

0401.10.00

- D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%

kg

PS

0401.20.00

- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %

kg

PS

0401.40.00

- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant 10%

kg

PS

0401.50.00

- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %

kg

PS

04.02

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0402.10.00

- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %

kg

PS

- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% :

0402.21.00

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

kg

PS

0402.29.00

-- Autres

kg

PS

- Autres:

0402.91.00

-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

kg

PS

0402.99.00

-- Autres

kg

PS

04.03

Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

0403.10.00

- Yoghourt

kg

PS

0403.90.00

- Autres

kg

PS

04.04

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.

0404.10.00

- Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

kg

25%

0404.90.00

- Autres

kg

25%

04.05

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; Pâtes à tartiner laitières.

0405.10.00

- Beurre

kg

25%

0405.20.00

- Pâtes à tartiner laitières

kg

25%

0405.90.00

- Autres

kg

25%

04.06

Fromages et caillebotte.

0406.10.00

- Fromages frais (non affinés), y compris le fromage lactosérum, et caillebotte

kg

PS

0406.20.00

- Fromages râpés ou en poudre, de tous types

kg

PS

0406.30.00

- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

kg

PS

0406.40.00

- Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicellium roqueforti

kg

PS

0406.90.00

- Autres fromages

kg

PS

04.07

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

- 'ufs fertilisés destinés à l'incubation :

0407.11.00

-- De volailles de l'espèce Gallus domesticus

kg

25%

0407.19.00

-- Autres

kg

25%

- Autres 'ufs frais :

0407.21.00

-- De volailles de l'espèce Gallus domesticus

kg

25%

0407.29.00

-- Autres

kg

25%

0407.90.00

- Autres

kg

25%

04.08

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

- Jaunes d'oeufs :

0408.11.00

-- Séchés

kg

25%

0408.19.00

-- Autres

kg

25%

- Autres :

0408.91.00

-- Séchés

kg

25%

0408.99.00

-- Autres

kg

25%

04.09

0409.00.00

Miel naturel

kg

25%

04.10

0410.00.00

Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

kg

25%

Chapitre 5.Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Notes.

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • (a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
  • (b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du nø 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du nø 05.11 (Chapitres 41 ou 43);
  • (c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);
  • (d) les tetes préparées pour articles de brosserie (nø 96.03).

2.- Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (nø 05.01).

3.- Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.

4.- Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le nø 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support.

Chapitre 5.Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Position Nø.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

05.01

0501.00.00

Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux

kg

25%

05.02

Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils.

0502.10.00

- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

kg

25%

0502.90.00

- Autres

kg

25%

[05.03]

05.04

0504.00.00

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.

kg

25%

05.05

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes ( même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes.

0505.10.00

- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet

kg

25%

0505.90.00

- Autres

kg

25%

05.06

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières.

0506.10.00

- Osséine et os acidulés

kg

25%

0506.90.00

- Autres

kg

25%

05.07

Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières.

- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire:

0507.10.10

--- Défenses d'éléphant

kg

25%

0507.10.20

--- Dents d'hippopotame

kg

25%

0507.10.30

--- Défenses de rhinocéros

kg

25%

0507.10.90

--- Autres

kg

25%

0507.90.00

- Autres

kg

25%

05.08

0508.00.00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinoder-mes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets.

kg

25%

[05.09]

05.10

0510.00.00

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, Fraîches , réfrigérées, congelées ou autrement conservées de facon provisoire.

kg

10%

05.11

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine.

0511.10.00

- Sperme de taureaux

kg

0%

- Autres :

-- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 :

0511.91.10

--- Oeufs de poissons

kg

0%

0511.91.20

--- Déchets de poissons

kg

0%

0511.91.90

--- Autres

kg

25%

-- Autres :

0511.99.10

--- Eponges naturelles brutes d'origine animale

kg

0%

0511.99.90

--- Autres

kg

25%

SECTION II. PRODUITS DU REGNE VEGETAL

Notes.

1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

Chapitre 6. Plantes vivantes et produits de la floriculture

Notes.

1.- Sous réserve de la deuxième partie du nø 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7.

2.- Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nøs 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du nø 97.01.

Chapitre 6. Plantes vivantes et produits de la floriculture

Position Nø.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

06.01

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du nø 12.12.

0601.10.00

- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif

u

0%

0601.20.00

- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée

u

0%

06.02

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons.

0602.10.00

- Boutures non racinées et greffons

u

0%

0602.20.00

- Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non

u

0%

0602.30.00

- Rhododendrons et azalées, greffés ou non

u

0%

0602.40.00

- Rosiers, greffés ou non

u

0%

0602.90.00

- Autres

kg

0%

06.03

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.

- Frais :

0603.11.00

-- Roses

kg

25%

0603.12.00

-- Oeillets

kg

25%

0603.13.00

-- Orchidées

kg

25%

0603.14.00

-- Chrysanthèmes

kg

25%

0603.15.00

-- Lis (Lilium spp.)

kg

25%

0603.19.00

-- Autres

kg

25%

0603.90.00

- Autres

kg

25%

06.04

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.

0604.20.00

- Frais

kg

25%

0604.90.00

-Autres

kg

25%

Chapitre 7. Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

Notes.

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du nø 12.14.

2.- Dans les nøs 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les c âpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le Maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).

3.- Le nø 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nøs 07.01 à 07.11, à l'exclusion :

  • (a) des légumes à cosse secs, écossés (nø 07.13);
  • (b) du Maïs doux sous les formes spécifiées dans les nøs 11.02 à 11.04;
  • (c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (nø 11.05);
  • (d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du nø 07.13 (nø 11.06).

4.- Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (nø 09.04).


Chapitre 7. Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

Position Nø.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

07.01

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.

0701.10.00

- De semence

kg

25%

0701.90.00

- Autres

kg

25%

07.02

0702.00.00

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.

kg

25%

07.03

Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.

0703.10.00

- Oignons et échalotes

kg

25%

0703.20.00

- Aulx

kg

25%

0703.90.00

- Poireaux et autres légumes alliacés

kg

25%

07.04

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré.

0704.10.00

- Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis

kg

25%

0704.20.00

- Choux de Bruxelles

kg

25%

0704.90.00

- Autres

kg

25%

07.05

Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.

- Laitues :

0705.11.00

-- Pommées

kg

25%

0705.19.00

-- Autres

kg

25%

- Chicorées :

0705.21.00

-- Witloof (Cichorium intybus var. foliosum):

kg

25%

0705.29.00

-- Autres

kg

25%

07.06

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris- raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.

0706.10.00

- Carottes et navets

kg

25%

0706.90.00

- Autres

kg

25%

07.07

0707.00.00

Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.

kg

25%

07.08

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.

0708.10.00

- Pois (Pisum sativum)

kg

25%

0708.20.00

- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

kg

25%

0708.90.00

- Autres légumes à cosse

kg

25%

07.09

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.

0709.20.00

- Asperges

kg

25%

0709.30.00

- Aubergines

kg

25%

0709.40.00

- Céleris autres que les céleris-raves

kg

25%

- Champignons et truffes :

0709.51.00

-- Champignons du genre Agaricus

kg

25%

0709.59.00

-- Autres

kg

25%

0709.60.00

- Piments du genre Capsicum ou du genrePimenta

kg

25%

0709.70.00

- Epinards, tétragones (épinardsarroches (épinards géants) de Nouvelle- Zélande

kg

25%

- Autres:

0709.91.00

-- Artichauts

kg

25%

0709.92.00

-- Olives

kg

25%

0709.93.00

-- Citrouilles, courges et calebasses(Cucurbita spp.)

kg

25%

0709.99.00

-- Autres

kg

25%

07.10

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.

0710.10.00

- Pommes de terre

kg

25%

- Légumes à cosse, écossés ou non :

0710.21.00

-- Pois (Pisum sativum)

kg

25%

0710.22.00

-- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

kg

25%

0710.29.00

-- Autres

kg

25%

0710.30.00

- Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

kg

25%

0710.40.00

- Maïs doux

kg

25%

0710.80.00

- Autres légumes

kg

25%

0710.90.00

- Mélanges de légumes

kg

25%

07.11

Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.

0711.20.00

- Olives

kg

25%

0711.40.00

- Concombres et cornichons

kg

25%

- Champignons et truffes:

0711.51.00

-- Champignons du genre Agaricus

kg

25%

0711.59.00

-- Autres

kg

25%

0711.90.00

- Autres légumes; mélanges de légumes

kg

25%

07.12

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.

0712.20.00

- Oignons

kg

25%

- Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles

(Tremella spp.) et truffes :

0712.31.00

-- Champignons du genre Agaricus

kg

25%

0712.32.00

-- Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)

kg

25%

0712.33.00

-- Trémelles (Tremella spp.)

kg

25%

0712.39.00

-- Autres

kg

25%

0712.90.00

- Autres légumes; mélanges de légumes

kg

25%

07.13

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.

0713.10.00

- Pois (Pisum sativum)

kg

25%

0713.20.00

- Pois chiches

kg

25%

- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):

0713.31.00

-- Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.)

Wilczek

kg

25%

0713.32.00

-- Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)

kg

25%

0713.33.00

--Haricots communs (Phaseolus vulgaris)

kg

25%

0713.34.00

-- Pois Bambara (Pois de terre), (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)

kg

25%

0713.35.00

-- Dolique à 'il noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata)

kg

25%

0713.39.00

-- Autres

kg

25%

0713.40.00

- Lentilles

kg

25%

0713.50.00

- Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles ( Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor)

Kg

25%

0713.60.00

- Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan )

kg

25%

0713.90.00

- Autres

kg

25%

07.14

Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.

0714.10.00

- Racines de manioc

kg

25%

0714.20.00

- Patates douces

kg

25%

0714.30.00

- Ignames (Dioscorea spp.)

kg

25%

0714.40.00

- Colocases (Colocasia spp.)

kg

25%

0714.50.00

- Yautias (Xanthosoma spp.)

kg

25%

0714.90.00

- Autres

kg

25%

Chapitre 8. Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons

Notes.

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles

2.- Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.

3.- Les fruits séchés du présent Chapitre peuventêtre partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :

  • (a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);
  • (b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple), pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.

Chapitre 8. Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons

Position No.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

08.01

Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, Fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

- Noix de coco :

0801.11.00

-- Desséchées

kg

25%

0801.12.00

-- En coques internes (endocarpe)

kg

25%

0801.19.00

-- Autres

kg

25%

- Noix du Brésil :

0801.21.00

-- En coques

kg

25%

0801.22.00

-- Sans coques

kg

25%

- Noix de cajou :

0801.31.00

-- En coques

kg

25%

0801.32.00

-- Sans coques

kg

25%

08.02

Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.

- Amandes :

0802.11.00

-- En coques

kg

10%

0802.12.00

-- Sans coques

kg

25%

- Noisettes (Corylus spp.) :

0802.21.00

-- En coques

kg

10%

0802.22.00

-- Sans coques

kg

25%

- Noix communes:

0802.31.00

-- En coques

kg

25%

0802.32.00

-- Sans coques

kg

25%

- Ch âtaignes et marrons (Castanea spp.) :

0802.41.00

-- En coques

kg

25%

0802.42.00

-- Sans coques

kg

25%

- Pistaches :

0802.51.00

-- En coques

kg

25%

0802.52.00

-- Sans coques

kg

25%

- Noix macadamia:

802.61.00

-- En coques

kg

25%

0802.62.00

-- Sans coques

kg

25%

0802.70.00

- Noix de cola (Cola spp.)

kg

25%

0802.80.00

- Noix d'arec

kg

25%

0802.90.00

- Autres

kg

25%

08.03

Bananes, y compris les plantains, Fraîches ou sèches.

0803.10.00

- Plantains

kg

25%

0803.90.00

- Autres

kg

25%

08.04

Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.

0804.10.00

- Dattes

kg

25%

0804.20.00

- Figues

kg

25%

0804.30.00

- Ananas

kg

25%

0804.40.00

- Avocats

kg

25%

0804.50.00

- Goyaves, mangues et mangoustans

kg

25%

08.05

Agrumes, frais ou secs.

0805.10.00

- Oranges

kg

25%

- Mandarines (y compris les tangérines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes :

0805.21.00

-- Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)

kg

25%

0805.22.00

-- Clémentines

kg

25%

0805.29.00

-- Autres

kg

25%

0805.40.00

- Pamplemousses et pomelos

kg

25%

0805.50.00

- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)

kg

25%

0805.90.00

- Autres

kg

25%

08.06

Raisins, frais ou secs.

0806.10.00

- Frais

kg

25%

0806.20.00

- Secs

kg

25%

08.07

Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.

- Melons (y compris les pastèques) :

0807.11.00

-- Pastèques

kg

25%

0807.19.00

-- Autres

kg

25%

0807.20.00

- Papayes

kg

25%

08.08

Pommes, poires et coings, frais.

0808.10.00

- Pommes

kg

25%

0808.30.00

- Poires

kg

25%

0808.40.00

- Coings

kg

25%

08.09

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais.

0809.10.00

- Abricots

kg

25%

- Cerises:

0809.21.00

-- Cerises acides (Prunus cerasus)

kg

25%

0809.29.00

-- Autres

kg

25%

0809.30.00

- Pêches, y compris les brugnons et nectarines

kg

25%

0809.40.00

- Prunes et prunelles

kg

25%

08.10

Autres fruits, frais.

0810.10.00

- Fraises

kg

25%

0810.20.00

- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises

kg

25%

0810.30.00

- Groseilles à grappes ou à maquereau

kg

25%

0810.40.00

- Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium

kg

25%

0810.50.00

- Kiwis

kg

25%

0810.60.00

- Durians

kg

25%

0810.70.00

- Kakis (Plaquemines)

kg

25%

0810.90.00

- Autres

kg

25%

08.11

Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

0811.10.00

- Fraises

kg

25%

0811.20.00

- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau

kg

25%

0811.90.00

- Autres

kg

25%

08.12

Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.

0812.10.00

- Cerises

kg

25%

0812.90.00

- Autres

kg

25%

08.13

Fruits séchés autres que ceux des n ø s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre.

0813.10.00

- Abricots

kg

25%

0813.20.00

- Pruneaux

kg

25%

0813.30.00

- Pommes

kg

25%

0813.40.00

- Autres fruits

kg

25%

0813.50.00

- Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre

kg

25%

08.14

0814.00.00

Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches , congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.

kg

25%

Chapitre 9. Café, thé, maté et épices

Notes.

1.- Les mélanges entre eux des produits des nøs 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :

  • (a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
  • (b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le nø 09.10.

Le fait que les produits des nøs 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes (a) ou (b) ci-dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du nø 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

2.- Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit " de Cubèbe " (Piper cubeba) ni les autres produits du nø 12.11.


Position No.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

09.01

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.

- Café non torréfié :

0901.11.00

-- Non décaféiné

kg

25%

0901.12.00

-- Décaféiné

kg

25%

- Café torréfié :

0901.21.00

-- Non décaféiné

kg

25%

0901.22.00

-- Décaféiné

kg

25%

0901.90.00

- Autres

kg

25%

09.02

Thé, même aromatisé.

0902.10.00

- Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg

kg

25%

0902.20.00

- Thé vert (non fermenté) présenté autrement

kg

25%

0902.30.00

- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg

kg

25%

0902.40.00

- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement

kg

25%

09.03

0903.00.00

Maté.

kg

25%

09.04

Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.

- Poivre:

0904.11.00

-- Non broyé ni pulvérisé

kg

25%

0904.12.00

-- Broyé ou pulvérisé

kg

25%

- Piments du genre Capsicum ou du genrePimenta:

0904.21.00

-- Séchés, non broyés ni pulvérisés

kg

25%

0904.22.00

-- Broyés ou pulvérisés

kg

25%

09.05

Vanille.

0905.10.00

- Non broyée ni pulvérisée

kg

25%

0905.20.00

- Broyée ou pulvérisée

kg

25%

09.06

Cannelle et fleurs de cannelier.

- Non broyées ni pulvérisées:

0906.11.00

-- Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)

kg

25%

0906.19.00

-- Autres

kg

25%

0906.20.00

- Broyées ou pulvérisées

kg

25%

09.07

Girofles (antofles, clous et griffes).

0907.10.00

- Non broyés ni pulvérisés

kg

25%

0907.20.00

- Broyés ou pulvérisés

kg

25%

09.08

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.

- Noix muscades:

0908.11.00

-- Non broyées ni pulvérisées

kg

25%

0908.12.00

-- Broyées ou pulvérisées

kg

25%

- Macis:

0908.21.00

-- Non broyé ni pulvérisé

kg

25%

0908.22.00

-- Broyé ou pulvérisé

kg

25%

- Amomes et cardamomes :

0908.31.00

-- Non broyés ni pulvérisés

kg

25%

0908.32.00

-- Broyés ou pulvérisés

kg

25%

09.09

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.

- Graines de coriandre :

0909.21.00

-- Non broyées ni pulvérisées

kg

25%

0909.22.00

-- Broyées ou pulvérisées

kg

25%

- Graines de cumin :

0909.31.00

-- Non broyées ni pulvérisées

kg

25%

0909.32.00

-- Broyées ou pulvérisées

kg

25%

- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil ; baies de genièvre :

0909.61.00

-- Non broyées ni pulvérisées

kg

25%

0909.62.00

-- Broyées ou pulvérisées

kg

25%

09.10

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.

- Gingembre:

0910.11.00

-- Non broyé ni pulvérisé

kg

25%

0910.12.00

-- Broyé ou pulvérisé

kg

25%

0910.20.00

- Safran

kg

25%

0910.30.00

- Curcuma

kg

25%

- Autres épices:

0910.91.00

-- Mélanges visés à la note 1 b) du présent chapitre

kg

25%

0910.99.00

-- Autres

kg

25%

Chapitre 10. Céréales

Notes.

1.- (a) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.

(b) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés.Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le nø 10.06.

2.- Le nø 10.05 ne comprend pas le Maïs doux (Chapitre 7).

Note de sous-positions

1.- On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.


Position Nø.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

10.01

Froment (blé) et méteil.

- Froment (blé) dur :

1001.11.00

-- De semence

kg

0%

1001.19.00

-- Autres

kg

0%

- Autres :

1001.91.00

-- De semence

kg

0%

-- Autres :

1001.99.10

--- Froment dur

kg

PS

1001.99.90

--- Autres

kg

PS

10.02

Seigle.

1002.10.00

- De semence

kg

0%

1002.90.00

- Autres

kg

0%

10.03

Orge.

1003.10.00

- De semence

kg

0%

1003.90.00

- Autres

kg

25%

10.04

Avoine.

1004.10.00

- De semence

kg

0%

1004.90.00

- Autres

kg

0%

10.05

Maïs.

1005.10.00

- De semence

kg

25%

1005.90.00

- Autres

kg

PS

10.06

Riz.

1006.10.00

- Riz en paille (riz paddy)

kg

PS

1006.20.00

- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

kg

PS

1006.30.00

- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

kg

PS

1006.40.00

- Riz en brisures

kg

PS

10.07

Sorgho à grains.

1007.10.00

- De semence

kg

25%

1007.90.00

- Autres

kg

25%

10.08

Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.

kg

25%

1008.10.00

- Sarrasin

kg

25%

- Millet :

1008.21.00

-- De semence

kg

25%

1008.29.00

-- Autres

kg

25%

1008.30.00

- Alpiste

kg

25%

1008.40.00

- Fonio (Digitaria spp.)

kg

25%

1008.50.00

- Quinoa (Chenopodium quinoa)

kg

25%

1008.60.00

- Triticale

kg

25%

1008.90.00

- Autres Céréales

kg

25%

Chapitre 11. Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

Notes.

1.- Sont exclus du présent Chapitre :

  • (a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nøs 09.01 ou 21.01, selon le cas);
  • (b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du nø 19.01;
  • (c) les corn flakes et autres produits du nø 19.04;
  • (d) les légumes préparés ou conservés des nøs 20.01, 20.04 ou 20.05;
  • (e) les produits pharmaceutiques (Chapitre 30); ou
  • (f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33).

2.- (A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :

  • (a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); et
  • (b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant puêtre ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3).

Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au nø 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du nø 11.04.

(B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nøs 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage àt ravers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.

Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nøs 11.03 ou 11.04.


Nature de la céréale (1)

Teneur en amidon

(2)

Teneur en cendres

(3)

Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de

315 micromètres (microns)

(4)

500 micromètres (microns)

(5)

Froment et seigle.

45 %

2,5 %

80 %

-

Orge .................

45 %

3 %

80 %

-

Avoine .............

45 %

5 %

80 %

-

Maïs et sorgho à grains

45 %

2 %

-

-

Riz ...................

45 %

1,6 %

80 %

90 %

Sarrasin ..............

45 %

4 %

80 %

-

3.- Au sens du nø 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :

  • (a) les produits du Maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
  • (b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids.

Position Nø.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

11.01

1101.00.00

Farines de froment (blé) ou de méteil

kg

PS

11.02

Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil

1102.20.00

- Farine de Maïs

kg

PS

1102.90.00

- Autres

kg

25%

11.03

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.

- Gruaux et semoules:

1103.11.00

-- De froment (blé)

kg

25%

1103.13.00

-- De Maïs

kg

25%

1103.19.00

-- D'autres céréales

kg

25%

1103.20.00

- Agglomérés sous forme de pellets

kg

25%

11.04

Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n ø 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.

- Grains aplatis ou en flocons :

1104.12.00

-- D'avoine

kg

25%

1104.19.00

-- D'autres céréales

kg

25%

- Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :

1104.22.00

-- D'avoine

kg

25%

1104.23.00

-- De Maïs

kg

25%

1104.29.00

-- D'autres céréales

kg

25%

1104.30.00

- Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

kg

25%

11.05

Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre.

1105.10.00

- Farine, semoule et poudre

kg

25%

1105.20.00

- Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets

kg

25%

11.06

Farine, semoules et poudres de légumes à cosse secs ; du nø 07.13, de Sagou ou des racines ou tubercules du nø 07.14 et des produits du Chapitre 8.

1106.10.00

- Des légumes à cosse secs du nø 07.13, semoule et poudre

kg

25%

1106.20.00

- De sagou ou des racines ou tubercules du nø 07.14

kg

25%

1106.30.00

- Des produits du Chapitre 8

kg

25%

11.07

Malt, même torréfié.

1107.10.00

- Non torréfié

kg

10%

1107.20.00

- Torréfié

kg

10%

11.08

Amidons et fécules; inuline.

- Amidons et fécules :

1108.11.00

-- Amidon de froment (blé)

kg

10%

1108.12.00

-- Amidon de Maïs

kg

10%

1108.13.00

-- Fécule de pommes de terre

kg

10%

1108.14.00

-- Fécule de manioc (cassave)

kg

10%

1108.19.00

-- Autres amidons et fécules

kg

10%

1108.20.00

- Inuline

kg

10%

11.09

1109.00.00

Gluten de froment (blé), même à l'état sec.

kg

10%

Chapitre 12. Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

Notes.

1.- Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'oeillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du nø 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des nøs 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20).

2.- Le nø 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des nøs 23.04 à 23.06.

3.- Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du nø 12.09.

Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences:

  • (a) les légumes à cosse et le Maïs doux (Chapitre 7);
  • (b) les épices et autres produits du Chapitre 9;
  • (c) les céréales (Chapitre 10); ou
  • (d) les produits des nøs 12.01 à 12.07 ou du nø 12.11.

4.- Le nø 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.

En sont, par contre, exclus :

  • (a) les produits pharmaceutiques du Chapitre 30;
  • (b) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33; ou
  • (c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du nø 38.08. 5.- Pour l'application du nø 12.12, le terme algues ne couvre pas :
  • (a) les micro-organismes monocellulaires morts du nø 21.02;
  • (b) les cultures de micro-organismes du nø 30.02 ou
  • (c) les engrais des nøs 31.01 ou 31.05.

Note de sous-positions

1.' Pour l'application du nø 1205.10, l'expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s'entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates.


Position Nø.

H.S.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

12.01

Fèves de soja, même concassées.

1201.10.00

- De semence

kg

10%

1201.90.00

- Autres

kg

10%

12.02

Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.

1202.30.00

- De semence

kg

10%

- Autres :

1202.41.00

-- En coques

kg

10%

1202.42.00

-- Décortiquées, même concassées

kg

10%

12.03

1203.00.00

Coprah.

kg

10%

12.04

1204.00.00

Graines de lin, même concassées.

kg

10%

12.05

Graines de navette ou de colza, même concassées.

1205.10.00

- Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

kg

10%

1205.90.00

- Autres

kg

10%

12.06

1206.00.00

Graines de tournesol, même concassées.

kg

10%

12.07

Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.

1207.10.00

- Noix et amandes de palmiste

kg

10%

- Graines de coton:

1207.21.00

-- De semence

kg

10%

1207.29.00

-- Autres

kg

10%

1207.30.00

- Graines de ricin

kg

10%

1207.40.00

- Graines de sésame

kg

10%

1207.50.00

- Graines de moutarde

kg

10%

1207.60.00

- Graines de carthame (Carthamus tinctorius)

kg

10%

1207.70.00

- Graines de melon

kg

10%

- Autres:

1207.91.00

-- Graines d'oeillette ou de pavot

kg

10%

1207.99.00

-- Autres

kg

10%

12.08

Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde.

1208.10.00

- De fèves de soja

kg

10%

1208.90.00

- Autres

kg

10%

12.09

Graines, fruits et spores à ensemencer.

1209.10.00

- Graines de betteraves à sucre

kg

0%

- Graines fourragères:

1209.21.00

-- De luzerne

kg

0%

1209.22.00

-- De trèfle (Trifolium spp.)

kg

0%

1209.23.00

-- De fétuque

kg

0%

1209.24.00

-- Du p âturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)

kg

0%

1209.25.00

-- De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)

kg

0%

1209.29.00

-- Autres

kg

0%

1209.30.00

- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs

kg

0%

- Autres:

1209.91.00

-- Graines de légumes

kg

0%

1209.99.00

-- Autres

kg

0%

12.10

C“nes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.

1210.10.00

- C“nes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets

kg

0%

1210.20.00

- C“nes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

kg

0%

12.11

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés.

1211.20.00

- Racines de ginseng

kg

10%

1211.30.00

- Coca (feuille de)

kg

10%

1211.40.00

- Paille de pavot

kg

10%

1211.50.00

- Ephédra

kg

10%

- Autres :

1211.90.10

--- Pour des fins pharmaceutiques (Ex Ecorce de quinquina)

kg

0%

1211.90.20

--- Pyrètre

kg

10%

1211.90.90

--- Autres

kg

10%

12.12

Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, Fraîches , réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.

- Algues:

1212.21.00

-- Destinées à l'alimentation humaine

kg

10%

1212.29.00

-- Autres

kg

10%

- Autres :

1212.91.00

-- Betteraves à sucre

kg

10%

1212.92.00

-- Caroubes

kg

10%

1212.93.00

-- Cannes à sucre

kg

10%

1212.94.00

-- Racines de chicorée

kg

10%

1212.99.00

-- Autres

kg

10%

12.13

1213.00.00

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.

Kg

10%

12.14

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets.

1214.10.00

- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne

kg

10%

1214.90.00

- Autres

kg

10%

Chapitre 13. Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

Note.

1.- Le nø 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.

En sont, par contre, exclus :

  • (a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (nø17.04);
  • (b) les extraits de malt (nø 19.01);
  • (c) les extraits de café, de thé ou de maté (nø 21.01);
  • (d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);
  • (e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nøs 29.14 ou 29.38;
  • (f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes (nø 29.39);
  • (g) les médicaments des nøs 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (nø 30.06);
  • (h) les extraits tannants ou tinctoriaux (nøs 32.01 ou 32.03);
  • (ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);
  • (k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (nø 40.01).

Position Nø.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

13.01

Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.

1301.20.00

- Gomme arabique

kg

0%

1301.90.00

- Autres

kg

0%

13.02

Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés.

- Sucs et extraits végétaux :

1302.11.00

-- Opium

kg

0%

1302.12.00

-- De réglisse

kg

0%

1302.13.00

-- De houblon

kg

0%

1302.14.00

-- D'éphédra

kg

0%

1302.19.00

-- Autres

kg

0%

1302.20.00

- Matières pectiques, pectinates et pectates

kg

0%

- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :

1302.31.00

-- Agar-agar

kg

0%

1302.32.00

-- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés

kg

0%

1302.39.00

-- Autres

kg

0%

Chapitre 14. Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

Notes.

1.- Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles qu'elle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.

2.- Le nø 14.01 comprend notamment les bambous ( même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filés. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (nø 44.04).

3.- N'entre pas dans le nø 14.04 la laine de bois (nø 44.05) et les tetes préparées pour articles de brosserie (nø96.03).

Position Nø.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

14.01

Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)

1401.10.00

- Bambous

kg

10%

1401.20.00

- Rotins

kg

10%

1401.90.00

- Autres

kg

10%

[14.02]

[14.03]

14.04

Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs.

1404.20.00

- Linters de coton

kg

10%

1404.90.00

- Autres

kg

10%

SECTION III. GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE

Chapitre 15. Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

Notes.

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • (a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du nø 02.09;
  • (b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao nø 18.04 ;
  • (c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du nø 04.05 (Chapitre 21 généralement);
  • (d) les cretons (nø 23.01) et les résidus des nøs 23.04 à 23.06;
  • (e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la Section VI;
  • (f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (nø 40.02).

2.- Le nø 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (nø 15.10).

3.- Le nø 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes.

4.- Les Pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le nø 15.22.

Note de sous-positions.

1.- Pour l'application des nøs 1514.11 et 1514.19, l'expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s'entend de l'huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids.

Position Nø.

S.H.

Code/Tarif Nø.

Désignation des marchandises

Unité de Quantité

Taux

15.01

Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n ø 02.09 ou du n ø 15.03.

1501.10.00

- Saindoux

kg

10%

1501.20.00

- Autres graisses de porc

kg

10%

1501.90.00

- Autres

kg

10%

15.02

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n ø 15.03 .

1502.10.00

- Swif

kg

0%

1502.90.00

- Autres

kg

10%

15.03

1503.00.00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.

Kg

10%

15.04

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

1504.10.00

- Huiles de foies de poissons et leurs fractions

kg

10%

1504.20.00

- Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies

kg

10%

1504.30.00

- Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions

kg

10%

15.05

1505.00.00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.

Kg

0%

15.06

1506.00.00

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

Kg

10%

15.07

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

1507.10.00

- Huile de soja brute, même dégommée

kg

0%

1507.90.00

- Autres

kg

25%

15.08

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

1508.10.00

- Huile brute

kg

0%

1508.90.00